Déposée le 7 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) AMER SPORTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DYNAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMER SPORTS FRANCE domicilié(e) 54, rue du Cantal - 91018 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 501 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque DYNAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DYNAMIC est expirée depuis le 7 mai 2022.
AMER SPORTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMIC I SKI
AMER SPORTS FRANCE, société anonyme - 54, rue du Cantal - 91018 - EVRY CEDEX - France - SIREN 062501275
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2004426 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219940 - Publication au BOPI 2002-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341351 - Publication au BOPI 2002-02-18
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495250 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 29 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578859 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Inscription le 4 février 2015 - Changement d'adresse n°642518 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Inscription le 2 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803943 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02
Casques protecteurs;lunettes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;tous vêtements, tenues vestimentaires, chaussures, gants et couvre-chefs destinés à la pratique de tous les sports. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) skis et tous accessoires pour skis, fixations, bâtons, tous articles, appareils et accessoires destinés à la pratique de tous les sports.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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